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CIADT/CIACT
CIADT du 6 mars 2006
Thèmes principaux : CPER, pôles de compétitvité,
villes moyennes
dossier de presse
Téléchargez les communiqués de
presse :
Associations d'élus : ADCF,
ARF,
FMVM
Régions : Franche-Comté,
Limousin
Autres organismes :
Délégation à l'aménagement
et au développement durable des territoires
, GART,
Délégation
du Sénat à l'aménagement du territoire
CIADT du 12 juillet 2005
Thème principal : résultats de l'appel
à projets pôles de compétitivité.
CIADT du 14 septembre 2004
Thèmes principaux : la politique des pôles
de compétitivité ; une nouvelle politique
du littoral ; un plan d’accompagnement du haut
débit sur les territoires. Bilan des trois CIADT
précédents.
CIADT du 18 décembre 2003
Thèmes principaux : réforme des contrats
de plan Etat-région, l’engagement d’une
stratégie nationale en faveur des grandes métropoles
françaises, le lancement d’une politique
ambitieuse des
transports, le développement de l’Internet
haut débit sur l’ensemble du territoire.
CIADT du 3 septembre 2003
Thèmes principaux : ensemble de mesures en faveur
du monde rural. Etude prospective intitulée "
Quelle France rurale pour 2020 ? contribution à
une nouvelle politique de développement rural
durable ".
CIADT du 26 mai 2003
Thèmes principaux : revitalisation des bassins
d'emplois les plus touchés par les mutations
économiques.
CIADT du 13 décembre 2002
Thèmes principaux : Réuni pour un premier
CIADT, le gouvernement de Jean-Pierre Raffarin a approuvé
de nouvelles orientations pour la politique d’aménagement
du territoire.
CIADT du 9 juillet 2001 à Limoges
Thèmes principaux : schémas de services
collectifs. Il a aussi adopté des dispositions
concernant le développement de la société
de l’information, l’implantation des emplois
publics, la modernisation des services publics locaux,
l’accompagnement des mutations économiques
et la gestion des espaces sensibles
CIADT du 18 mai 2000
Thèmes principaux : les schémas de services
collectifs , les contrats de Plan Etat-région,
les relocalisations d’emplois publics et des mesures
territoriales.
Téléchargez les dossiers de presse des
CIADT sur le site de la DATAR
CPER
Conseil économique et social (Francis VANDEWEEGHE),
Décentralisation,
nouvelle politique contractuelle et avenir des contrats
de plan Etat-Régions, juin 2004
[ Fichier PDF :375 Ko ]
Sénat (Délégation à l’aménagement
du territoire), Rapport
d'information n° 418 , État-régions
: de nouveaux contrats pour l'aménagement du
territoire, juillet 2004
Assemblée Nationale, Rapport
de la délégation à l'aménagement
et au développement durable des territoires,
sur la réforme des contrats de plan Etat-Région,
octobre 2004
Association des Régions de France, L'avenir
des contrats de plan Etat-Régions - janvier
2005
Littoral
Assemblée Nationale, Rapport
d’information n°1740 en application de la
loi littorale, septembre 2004
DATAR, Construire
ensemble un développement équilibré
du littoral- septembre 2004
Sénat, Rapport
d'information n° 421, L'application de la "loi
littoral" : pour une mutualisation de l'aménagement
du territoire -juillet 2004
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Aménagement du territoire
