Les 4 et 5 juin derniers se tenaient à Narbonne les 5èmes rencontres nationales des SCoT. Co-organisées par le Club des SCoT et le syndicat mixte du SCoT de la Narbonnaise, elles étaient cette année consacrées au « SCoT : projet de territoire au carrefour des politiques d’aménagement ? ». Plus de 500 participants ont pu échanger sur le positionnement du SCoT vis-à-vis d’ autres niveaux de l’action territoriale (échelles infra et supra), ainsi que sur les principales évolutions législatives à attendre des projets de lois Grenelle et de la récente loi de modernisation de l’économie.

Le SCoT : expression du projet politique local ou document prescriptif ? Dès l’accueil, le ton était donné par Marie-Hélène Fabre, première adjointe au maire de Narbonne, qui soulignait que « le SCoT doit viser l’harmonie des normes et non la fixation des normes ». Un point de vue partagé par Bernard Géa, président du SCoT de la Narbonnaise qui, se référant au rapport Balladur et aux débat actuels sur le « millefeuille administratif », a souligné que « si millefeuille il y a, les SCoT en sont la crème ! ». Une façon humoristique de rappeler que loin d’être une énième strate administrative, le SCoT est avant tout un outil privilégié pour exprimer l’ambition des élus locaux concernant la vision de leur territoire et de son avenir. Interrogé sur le sujet, Hubert Falco, secrétaire d’Etat à l’aménagement du territoire, a exprimé la volonté de voir des SCoT plus prescriptifs, sur des territoires respectant « l’échelle des solidarités territoriales » (bassin de vie) et dont la durée d’élaboration serait limitée dans le temps. Il a par ailleurs rappelé son souhait de voir la France couverte de SCoT, regrettant qu’à ce jour seuls 82 SCoT soient approuvés.

Processus d’apprentissage collectif. Le positionnement du SCoT dans l’action publique territoriale a constitué le cœur des débats. Alain Bourdin, directeur de l’Institut français d’urbanisme, a notamment insisté sur « l’apprentissage collectif » que constituait l’élaboration d’un SCoT. L’important n’est pas de rassembler des informations mais de construire un savoir commun, partagé avec les acteurs (élus, techniciens, experts, citoyens mobilisés), qui permettra ensuite de définir une stratégie porteuse de sens pour le territoire. Cela nécessite du temps et des échanges.
Une place importante a également été accordée aux questions d’ordre juridique pendant ces deux jours. Les échanges ont d’ailleurs révélé une confusion entre problèmes de méthodes, d’organisation et de droit. Ils ont par ailleurs montré que de la diversité des territoires résultait une diversité des SCoT, dont le rôle et la rédaction des documents différaient d’un territoire à l’autre, allant vers plus ou moins de contrainte. De la même façon, il est apparu que les modes de coopération avec les intercommunalités, les pays, les Départements ou les Régions variaient beaucoup d’un territoire à un autre. Le Conseil général du Var a ainsi présenté l’organisation de ses politiques territoriales à l’échelle du maillage de SCoT.

Un nouveau président pour le Club des SCoT. Les rencontres ont également été l’occasion pour le Club des SCoT de tenir son assemblée générale et d’élire son nouveau président. Cédric Le Jeune, chef de projet du SCoT des Rives du Rhône, succède ainsi à Stella Staub, directrice du syndicat mixte du SCOTERS, qui présidait le Club depuis sa création. Les adhérents ont également renouvelé une partie de leurs référents régionaux.

Anne Chobert