Le Syndicat national des aménageurs lotisseurs (SNAL) a publié en juin 2008 un guide pour mettre en œuvre une démarche de qualité environnementale dans les opérations d’aménagement. Il s’adresse aussi bien aux aménageurs qu’à leur partenaires (élus locaux, concepteurs, bureaux d’études techniques) pour la réalisation de lotissements ou de zones d’aménagement concerté (ZAC).

Un engagement fort. Conçu comme un outil opérationnel, cet ouvrage propose des outils d’élaboration et un mode de gestion du projet d’aménagement. Le guide définit onze thèmes (les formes urbaines, la cohésion sociale-usage-mixité, paysage-biodiversité, déplacement-accessibilité, bruit-nuisances, eau, climat-géographie, sol, énergie, déchets-rejets et matériaux) qui doivent être explorés pour identifier les enjeux propres au site et élaborer ses objectifs d’éco-aménagement .

Les auteurs recommandent de conduire le projet en cinq étapes qui comprennent l’engagement mutuel entre l’aménageur et la collectivité, la mise en place d’une équipe pluri-disciplinaire adaptée à l’opération, une charte d’objectifs de qualité environnementale, un programme d’actions et un bilan de la qualité environnementales de l ‘opération.

Une charte d’objectifs de qualité environnementale, signée avec la collectivité et spécifique à chaque opération, permettra de préciser les choix effectués et les priorités retenues en matière d’éco-aménagement. Ceux-ci devront être répercutés dans les contrats de mission avec les architectes ou les bureaux d’études et les marchés de travaux confiés aux entreprises.

Préfacé par le ministre de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de l’Aménagement du Territoire, Jean-Louis Borloo, ce guide se veut un engagement de la part des lotisseurs comme l’indique Dominique de Lavenère – président du SNAL. . « Conscients de leur responsabilité citoyenne, étant les fabricants du cadre de vie de nos concitoyens, et désirant préserver le cadre de vie des générations futures, les aménageurs du SNAL s’engagent lors du congrès du 24 juin 2008 à la mise en œuvre du guide de l’éco-aménagement pour toute opération d’aménagement »